Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SWIFT
ATCO-QUALCAST LIMITED (Société britannique)

Numéro de dépôt :
1488704
Date de dépôt :
12/09/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/09/2008

Présentation de la marque SWIFT

Déposée le 12 septembre 1988 par ATCO-QUALCAST LIMITED (Société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SWIFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ATCO-QUALCAST LIMITED (Société britannique), domicilié(e) Suffolk Works, Stowmarket, Suffolk, IP14 1EY, Grande-Bretagne (dossier no 2125723) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. domicilié(e) (dossier no 2125723) - France.

La marque SWIFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1488704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SWIFT est expirée depuis le 12 septembre 2008.


ATCO-QUALCAST LIMITED (Société britannique) - Suffolk Works, Stowmarket, Suffolk, IP14 1EY, Grande-Bretagne (dossier no 2125723) - Royaume-Uni


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - (dossier no 2125723) - France


Renouvellement sans limitation le 11 septembre 1998 n°2125723 - Publication au BOPI 1998-09-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09

Inscription le 4 février 2008 - Changement de dénomination n°468274 - Publication au BOPI 2008-02-04

Inscription le 7 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261579 - Publication au BOPI 1998-09-07

Machines pour l'agriculture et l'horticulture, tondeuses à gazon et machines pour couper l'herbe, cultivateurs et pièces et accessoires pour tous les produits ci-dessus.