Déposée le 16 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATCO (Assistance Technique COmmerce
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ATCO SOLS STABILISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-16 du 22 avril 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATCO (Assistance Technique COmmerce domicilié(e) 29 rue CUVIER,69006 LYON - 69006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 648 816 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATCO (Assistance Technique COmmerce) domicilié(e) 29 rue CUVIER,69006 LYON - 69006 - France.
La marque ATCO SOLS STABILISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347115.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATCO SOLS STABILISES est expirée depuis le 16 mars 2015.
ATCO (Assistance Technique COmmerce a également déposé les autres marques suivantes : MIGRA SOL
ATCO (Assistance Technique COmmerce) SARL - 29 rue CUVIER,69006 LYON - 69006 - France - SIREN 414648816
ATCO (Assistance Technique COmmerce) - 29 rue CUVIER,69006 LYON - 69006 - France
Inscription le 25 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469204 - Publication au BOPI 2008-02-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-33
Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, aux bâtiments et travaux publics ; résine artificielles à l'état brut ; silicates ; sols stabilisés prêt à l'emploi. Matériaux de construction non métalliques ; asphalte ; poix et bitume ; sable stabilisé ; béton ; ciment. Constructions ; réparation de sols ; services d'installation de sols ; travaux publics ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, de sols (réfection).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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