Déposée le 27 février 2003 par Atché Francis et Atché Patricia
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « Pasta é Salsa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-14 du 30 novembre 2024.
Les déposants sont Atché Francis domicilié(e) Apt. 118, 87 av. Rhin et Danube,06140 VENCE - 06140 - France et Atché Patricia domicilié(e) Apt. 118, 87 av. Rhin et Danube,06140 VENCE - 06140 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. et Mme Atché Francis et Patricia domicilié(e) Apt. 118, 87 av. Rhin et Danube,06140 VENCE - 06140 - France.
La marque Pasta é Salsa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212252.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pasta é Salsa est expirée depuis le 27 février 2013.
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pasta é Salsa est expirée depuis le 27 février 2013.
Atché Francis - Apt. 118, 87 av. Rhin et Danube,06140 VENCE - 06140 - France
Atché Patricia - Apt. 118, 87 av. Rhin et Danube,06140 VENCE - 06140 - France
M. et Mme Atché Francis et Patricia - Apt. 118, 87 av. Rhin et Danube,06140 VENCE - 06140 - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-39
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32
Publication - Publication au BOPI 2003-14
Republication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; plats préparés à base de viande poisson volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats préparés à base de fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; plats préparés à base d'œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés à base d'huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserve de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de melasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizza ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Services de restauration (alimentation) ; restauration traditionnelle et rapide. Cafétérias. Bistrot. Hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes agées.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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