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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATCC
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VENICE et MARNIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VENICE et MARNIE
ATCC, SAS

Numéro de dépôt :
4232970
Date de dépôt :
11/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2025
VENICE et MARNIE de ATCC

Présentation de la marque VENICE et MARNIE

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATCC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VENICE et MARNIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATCC domicilié(e) 3 CHEMIN DU BAZAS - 24600 - RIBERAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 497 547 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. SAVINA ROSSIGNOL domicilié(e) 117 AVENUE DE MEYRAN - 33470 - GUJAN MESTRAS - France.

La marque VENICE et MARNIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENICE et MARNIE arrivera à expiration en date du 11 décembre 2025.


ATCC, SAS - 3 CHEMIN DU BAZAS - 24600 - RIBERAC - France - SIREN 529497547


Mme. SAVINA ROSSIGNOL - 117 AVENUE DE MEYRAN - 33470 - GUJAN MESTRAS - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.