Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATC
/
VITALFORM
Marque expirée - Marque en non vigueur

VITALFORM
ATC SARL

Numéro de dépôt :
3521285
Date de dépôt :
27/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2017
VITALFORM de ATC

Présentation de la marque VITALFORM

Déposée le 27 août 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITALFORM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATC domicilié(e) 27 RUE AUPHAN,13003 MARSEILLE - 13003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 893 059 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATC domicilié(e) 27 RUE AUPHAN,13003 MARSEILLE - 13003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITALFORM est expirée depuis le 27 août 2017.

ATC a également déposé les autres marques suivantes : TUT , REVUE CHIENS 2000 , CHIEN SANTE TOUS LES CONSEILS POUR GARDER VOS CHIENS EN PLEINE FORME , MEDIA ET JARDIN , Bovin Santé , Chien Santé , Bovin-santé.fr , PRO TRACTEURS , TOP MACHINISME , LE PECHEUR DE FRANCE


ATC SARL - 27 RUE AUPHAN,13003 MARSEILLE - 13003 - France - SIREN 479893059


ATC - 27 RUE AUPHAN,13003 MARSEILLE - 13003 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 5 oct. 2007 au BOPI 2007-40

Membres, yeux artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; Fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.