Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REVUE PRATIQUE DOC ALZHEIMER RESSOURCES ET MOYENS POUR MIEUX COMPRENDRE ET AGIR
ATC, SA

Numéro de dépôt :
4036747
Date de dépôt :
02/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2023
REVUE PRATIQUE DOC ALZHEIMER RESSOURCES ET MOYENS POUR MIEUX COMPRENDRE ET AGIR de ATC

Présentation de la marque REVUE PRATIQUE DOC ALZHEIMER RESSOURCES ET MOYENS POUR MIEUX COMPRENDRE ET AGIR

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) ATC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REVUE PRATIQUE DOC ALZHEIMER RESSOURCES ET MOYENS POUR MIEUX COMPRENDRE ET AGIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATC domicilié(e) 23 RUE DUPONT DES LOGES - 57000 - METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 705 792 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATC, M. François GRANDIDIER domicilié(e) 23 RUE DUPONT DES LOGES - 57000 - METZ - France.

La marque REVUE PRATIQUE DOC ALZHEIMER RESSOURCES ET MOYENS POUR MIEUX COMPRENDRE ET AGIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REVUE PRATIQUE DOC ALZHEIMER RESSOURCES ET MOYENS POUR MIEUX COMPRENDRE ET AGIR est expirée depuis le 2 octobre 2023.

ATC a également déposé les autres marques suivantes : TUT , REVUE CHIENS 2000 , CHIEN SANTE TOUS LES CONSEILS POUR GARDER VOS CHIENS EN PLEINE FORME , MEDIA ET JARDIN , Bovin Santé , Chien Santé , Bovin-santé.fr , PRO TRACTEURS , TOP MACHINISME , LE PECHEUR DE FRANCE


ATC, SA - 23 RUE DUPONT DES LOGES - 57000 - METZ - France - SIREN 394705792


ATC, M. François GRANDIDIER - 23 RUE DUPONT DES LOGES - 57000 - METZ - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Errata de la publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Inscription le 24 septembre 2020 - Transmission totale de propriété n°796066 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-24

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.