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Marques déposées par ATC
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OCEA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OCEA
ATC

Numéro de dépôt :
4450708
Date de dépôt :
03/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2028
OCEA de ATC

Présentation de la marque OCEA

Déposée par voie électronique le 3 mai 2018 par ATC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OCEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-21 du 25 mai 2018.

Le déposant est ATC domicilié(e) 888 chemin d'Agès - 40700 - MONSEGUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Valérie LASHERAS domicilié(e) 10 bis Avenue Aristide Briand - 40000 - MONT DE MARSAN - France.

La marque OCEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4450708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEA arrivera à expiration en date du 3 mai 2028.

ATC a également déposé les autres marques suivantes : BIOSEA


ATC - 888 chemin d'Agès - 40700 - MONSEGUR - France


Madame Valérie LASHERAS - 10 bis Avenue Aristide Briand - 40000 - MONT DE MARSAN - France


Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Poisson ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; conserves de poisson ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; crustacés vivants ; coquillages vivants.