Marque enregistrée - Marque en vigueur

MEDIA ET TERRITOIRE
ATC, SA

Numéro de dépôt :
4119039
Date de dépôt :
19/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/09/2024
MEDIA ET TERRITOIRE de ATC

Présentation de la marque MEDIA ET TERRITOIRE

Déposée le 19 septembre 2014 par la Société Anonyme (SA) ATC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MEDIA ET TERRITOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATC domicilié(e) 23 RUE DUPONT DES LOGES - 57000 - METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 705 792 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATC, M. Grandidier François domicilié(e) 23 RUE DUPONT DES LOGES - 57000 - METZ - France.

La marque MEDIA ET TERRITOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDIA ET TERRITOIRE arrivera à expiration en date du 19 septembre 2024.

ATC a également déposé les autres marques suivantes : TUT , REVUE CHIENS 2000 , CHIEN SANTE TOUS LES CONSEILS POUR GARDER VOS CHIENS EN PLEINE FORME , MEDIA ET JARDIN , Bovin Santé , Chien Santé , Bovin-santé.fr , PRO TRACTEURS , TOP MACHINISME , LE PECHEUR DE FRANCE


ATC, SA - 23 RUE DUPONT DES LOGES - 57000 - METZ - France - SIREN 394705792


ATC, M. Grandidier François - 23 RUE DUPONT DES LOGES - 57000 - METZ - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.