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Marques déposées par ATC
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BIOSEA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOSEA
ATC

Numéro de dépôt :
4468312
Date de dépôt :
11/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2028
BIOSEA de ATC

Présentation de la marque BIOSEA

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2018 par ATC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOSEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est ATC domicilié(e) 888 chemin d'Agès - 40700 - MONSEGUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Valérie LASHERAS domicilié(e) 10 bis Avenue Aristide Briand - 40000 - MONT DE MARSAN - France.

La marque BIOSEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4468312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSEA arrivera à expiration en date du 11 juillet 2028.

ATC a également déposé les autres marques suivantes : OCEA


ATC - 888 chemin d'Agès - 40700 - MONSEGUR - France


Madame Valérie LASHERAS - 10 bis Avenue Aristide Briand - 40000 - MONT DE MARSAN - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Poisson ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; conserves de poisson ; tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.