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Marques déposées par ATC
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ATC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATC
ATC, SCI
AROLD TEPLIER

Numéro de dépôt :
3744772
Date de dépôt :
08/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2020
ATC de ATC

Présentation de la marque ATC

Déposée le 8 juin 2010 par ATC et AROLD TEPLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Les déposants sont ATC, SCI domicilié(e) 38 RUE DUNOIS - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et AROLD TEPLIER domicilié(e) 38 RUE DUNOIS - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATC domicilié(e) 38 RUE DUNOIS - 75013 - PARIS - France.

La marque ATC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATC est expirée depuis le 8 juin 2020.


ATC, SCI - 38 RUE DUNOIS - 75013 - PARIS - France - SIREN 4

AROLD TEPLIER - 38 RUE DUNOIS - 75013 - PARIS - France - SIREN 5


ATC - 38 RUE DUNOIS - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement avec modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Affaires financières ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.