Déposée le 12 mars 2010 par la société ATC WATT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « ATC WATT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-15 du 16 avril 2010.
Le déposant est la société ATC WATT domicilié(e) 10, RUE ALBERT THOMAS - 44610 - INDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 004 717 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATC WATT, ATC WATT, Mme WATTIAU BEATRICE domicilié(e) 10, RUE ALBERT THOMAS - 44610 - INDRE - France.
La marque ATC WATT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3721005.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATC WATT arrivera à expiration en date du 12 mars 2030.
ATC WATT, ATC WATT - 10, RUE ALBERT THOMAS - 44610 - INDRE - France - SIREN 519004717
ATC WATT, ATC WATT, Mme WATTIAU BEATRICE - 10, RUE ALBERT THOMAS - 44610 - INDRE - France
Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15
Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2020 n°2744299 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-30
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; panneaux photovoltaiques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de pompe à chaleur, de chauffe eau solaire, chauffe eau thermodynamique, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. ;
Installation, réparation, maintenance de panneaux photovoltaïques, de produits de chauffage, de sanitaire. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité bardage zinguerie (construction). Isolation des combles ; isolation par l'extérieur ; ramonage ; fumisterie ; démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Réparation de serrures. ;
Conseil en économie d'énergie dans les bâtiments, diagnostic de performance énergétique.
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