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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATC PRODUCTION
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ATC MÉDICAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATC MÉDICAL
ATC PRODUCTION, SARL

Numéro de dépôt :
4304904
Date de dépôt :
06/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/10/2026
ATC MÉDICAL de ATC PRODUCTION

Présentation de la marque ATC MÉDICAL

Déposée le 6 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATC PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ATC MÉDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATC PRODUCTION domicilié(e) 1269 Rue Pierre Semard - 42153 - RIORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 697 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ATC PRODUCTION, M. EXTRAT Aurélien domicilié(e) 1269 RUE Pierre Semard - 42153 - RIORGES - France.

La marque ATC MÉDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304904.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATC MÉDICAL arrivera à expiration en date du 6 octobre 2026.

ATC PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : La vie en blouse , ATCSPORT


ATC PRODUCTION, SARL - 1269 Rue Pierre Semard - 42153 - RIORGES - France - SIREN 511697948


SARL ATC PRODUCTION, M. EXTRAT Aurélien - 1269 RUE Pierre Semard - 42153 - RIORGES - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement avec modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Gants de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Bas pour les varices ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.