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Marques déposées par ATC pour traitement de tabac et Conditionnement
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TABAC A CHIQUER Assila
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TABAC A CHIQUER Assila
ATC pour traitement de tabac et Conditionnement

Numéro de dépôt :
4524556
Date de dépôt :
12/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2029
TABAC A CHIQUER Assila de ATC pour traitement de tabac et Conditionnement

Présentation de la marque TABAC A CHIQUER Assila

Déposée par voie électronique le 12 février 2019 par ATC pour traitement de tabac et Conditionnement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TABAC A CHIQUER Assila » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Le déposant est ATC pour traitement de tabac et Conditionnement domicilié(e) 52 Centre Commercial El Manzah, Cité El Mnawar - Oran - Algérie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, Monsieur Franck CASO domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - Paris - France.

La marque TABAC A CHIQUER Assila a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4524556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TABAC A CHIQUER Assila arrivera à expiration en date du 12 février 2029.

ATC pour traitement de tabac et Conditionnement a également déposé les autres marques suivantes : Rimel Tabac de qualité superieure , tassili TABAC A CHIQUER


ATC pour traitement de tabac et Conditionnement - 52 Centre Commercial El Manzah, Cité El Mnawar - Oran - Algérie


IN CONCRETO, Monsieur Franck CASO - 9 rue de l'Isly - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Tabac à chiquer.