ATC IMMOBILIER ATC IMMOBILIER
Présentation de la marque ATC IMMOBILIER
Déposée par voie électronique le 15 novembre 2019 par ATC IMMOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATC IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.
Le déposant est ATC IMMOBILIER domicilié(e) 14 CHEMIN ROBERT - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATC IMMOBILIER, Monsieur ANTOINE TOUSSENEL domicilié(e) 14 CHEMIN ROBERT - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.
La marque ATC IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4599187.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATC IMMOBILIER arrivera à expiration en date du 15 novembre 2029.
ATC IMMOBILIER - 14 CHEMIN ROBERT - 13100 - AIX EN PROVENCE - France
ATC IMMOBILIER, Monsieur ANTOINE TOUSSENEL - 14 CHEMIN ROBERT - 13100 - AIX EN PROVENCE - France
Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10
Analyse marketing de biens immobiliers; Marketing en matière immobilière; Organisation et conduite d’enchères de biens immobiliers; Services publicitaires dans le domaine de l'immobilier; Services publicitaires de biens immobiliers commerciaux ou résidentiels; Ventes aux enchères de biens immobiliers ;
Acquisition de biens immobiliers pour le compte de tiers; Administration d'affaires financières en matière immobilière; Administration des portefeuilles immobiliers; Affermage de biens immobiliers; Agence de logements immobiliers; Agences de logement [propriétés immobilières]; Agences immobilières; Aide en matière d'acquisition et de participation financière concernant les biens immobiliers; Assistance en matière d'achat de biens immobiliers; Assurance en matière immobilière; Assurance pour propriétaires de biens immobiliers; Assurances de biens immobiliers; Concession de prêts immobiliers; Conseils en matière d'investissements immobiliers; Consultations en matière immobilière; Courtage de biens immobiliers; Courtage de conventions d'épargne de sociétés de crédit immobilier; Courtage en assurances dans le domaine immobilier; Courtage en biens immobiliers; Courtage immobilier; Estimation de biens immobiliers dans le cadre de demandes d'indemnisation d'assurance; Estimation et gérance de biens immobiliers; Estimations financières (assurances, banques, immobilier); Estimations financières [assurances, banques, immobilier]; Estimations immobilières; Établissement de baux immobiliers; Évaluation de propriétés immobilières; Évaluation [estimation] de biens immobiliers; Évaluation financière de biens et de propriétés immobilières; Évaluations de biens immobiliers; Financement de biens immobiliers; Financement de prêts immobiliers; Financement de projets de développement immobilier; Financements de biens immobiliers; Gérance de biens immobiliers; Gestion d'ensembles immobiliers; Gestion de biens immobiliers; Gestion de multipropriété immobilière; Gestion de portefeuilles immobiliers; Gestion financière de projets immobiliers; Gestion immobilière; Gestion immobilière et de propriétés; Investissements immobiliers; Location d'espaces de vente [immobilier]; Location de biens immobiliers pour logements sociaux; Location de biens immobiliers; Location de bureaux [immobilier]; Location de propriétés [uniquement propriétés immobilières]; Mise à disposition d'informations en matière d'affaires immobilières, par le biais d'Internet; Mise à disposition d'informations en matière d'estimations immobilières; Mise à disposition d'informations immobilières en matière de biens immobiliers et terrains; Mise en place de baux et de conventions locatives pour des biens immobiliers; Mise en place de contrats de prêts garantis sur des biens immobiliers; Mise en place de régimes de multipropriété pour biens immobiliers; Octroi de garanties financières sur des biens immobiliers; Placement de fonds dans l'immobilier; Planification d'investissements immobiliers; Planification financière immobilière; Prêts hypothécaires liés aux biens immobiliers et fonciers; Recouvrement de créances sur la location de biens immobiliers; Sélection et acquisition de biens immobiliers pour le compte de tiers; Service d'administration de biens immobiliers; Service d'information en matière de marché de l'immobilier et des propriétés; Service d'information en matière de biens immobiliers; Service de financement pour le développement immobilier; Service de garantie de fonds pour l'achat d'une propriété immobilière; Service de recherche en matières d'acquisitions de biens immobiliers; Services bancaires d'investissement immobilier; Services concernant les affaires en matière d'immobilier; Services d'acquisition de biens immobiliers; Services d'agence immobilière pour la vente et la location d'immeubles; Services d'agence immobilière pour la vente ou la location de locaux d'entreprises; Services d'agence immobilière; Services d'agence pour la location de propriétés immobilières; Services d'agences de biens immobiliers résidentiels; Services d'agences immobilières pour la location d'immeubles; Services d'agences immobilières pour la location de terrains; Services d'agences immobilières en matière d'achat et de vente de terrains; Services d'agences immobilières en matière d'achat et de vente d'immeubles; Services d'agences immobilières; Services d'agences immobilières commerciales; Services d'agences pour la vente sur commission de propriétés immobilières; Services d'agents immobiliers; Services d'association d'épargne immobilière; Services d'association d'épargne immobilière en matière de finance; Services d'assurance concernant les biens immobiliers; Services d'assurance en matière d'immobilier; Services d'assurances de biens immobiliers en chaume; Services d'assurances en matière d'immobilier; Services d'évaluation de biens immobiliers à des fins fiscales; Services d'informations électroniques dans le domaine de l'immobilier; Services de biens immobiliers; Services de conseillers en immobilier; Services de conseillers en matière de biens immobiliers; Services de conseils en investissements immobiliers; Services de conseils en matière de biens immobiliers d'entreprises; Services de conseils en matière d'achat immobilier; Services de conseils en matière d'estimation immobilière; Services de conseils en matière de propriété de biens immobiliers; Services de conseils en matière de biens immobiliers; Services de conseils en matière de propriétés immobilières; Services de conseils financiers en matière d'investissements immobiliers; Services de courtage de propriétés immobilières; Services de courtage financier en matière immobilière; Services de dépôt fiduciaire de biens immobiliers; Services de financement pour le développement immobilier; Services de financement pour achat immobilier; Services de financements pour prêts immobiliers; Services de gérance immobilière en matière d'espaces de divertissement; Services de gérance immobilière en matière de locaux industriels; Services de gérance immobilière en matière d'immeubles résidentiels; Services de gérance immobilière en matière de complexes immobiliers; Services de gérance immobilière en matière de lotissements résidentiels; Services de gérance immobilière en matière d'immeubles commerciaux; Services de gérance immobilière en matière de centres commerciaux; Services de gérance immobilière en matière de locaux de vente au détail; Services de gestion des transactions immobilières en matière de propriété; Services de gestion immobilière liée à l'horticulture; Services de gestion immobilière; Services de gestion immobilière en matière de locaux de bureaux; Services de gestion immobilière liée à l'agriculture; Services de gestion pour investissements immobiliers; Services de liquidation de biens immobiliers [services financiers]; Services de location [patrimoine immobilier uniquement]; Services de multipropriété de biens immobiliers; Services de planification immobilière [organisation d'affaires financières]; Services de prêt pour investissements immobiliers; Services de prêts immobiliers; Services de recherche de biens immobiliers nationaux; Services de renouvellement de baux immobiliers; Services de résiliation de baux immobiliers; Services en matière d'affaires immobilières; Services fiduciaires de biens immobiliers; Services fiduciaires immobiliers; Services financiers dans le domaine immobilier et des bâtiments; Services financiers dans le domaine immobilier; Services financiers en matière de développement immobilier; Services financiers fournis par des associations d'épargne immobilière; Services financiers pour l'acquisition de biens immobiliers; Services financiers proposés par une association d'épargne immobilière; Services immobiliers en matière de gestion d'investissements immobiliers; Souscription d'assurances de biens immobiliers; Syndication immobilière; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
Informations en matière de construction immobilière par le biais de sites web; Nettoyage de biens immobiliers; Service de conseils en matière de rénovation de biens immobiliers; Services de développement immobilier [construction]; Services de supervision de travaux de construction pour des projets immobiliers.