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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATC GROUPE
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CREATIV BOARD BY ATC AUTORISE TOUTE CREATIVITE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CREATIV BOARD BY ATC AUTORISE TOUTE CREATIVITE
ATC GROUPE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4358545
Date de dépôt :
02/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2027
CREATIV BOARD BY ATC AUTORISE TOUTE CREATIVITE de ATC GROUPE

Présentation de la marque CREATIV BOARD BY ATC AUTORISE TOUTE CREATIVITE

Déposée par voie électronique le 2 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATC GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CREATIV BOARD BY ATC AUTORISE TOUTE CREATIVITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATC GROUPE domicilié(e) 403 rue d'Athenes - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 864 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CREATIV BOARD BY ATC AUTORISE TOUTE CREATIVITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4358545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATIV BOARD BY ATC AUTORISE TOUTE CREATIVITE arrivera à expiration en date du 2 mai 2027.


ATC GROUPE, Société par Actions Simplifiée - 403 rue d'Athenes - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France - SIREN 381864222


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement sans modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Imprimerie, sérigraphie, services de photogravure ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).