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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ATC DOUZE Cycles
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DOUZE CYCLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUZE CYCLES
ATC DOUZE Cycles, EURL

Numéro de dépôt :
4040071
Date de dépôt :
15/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2023
DOUZE CYCLES de ATC DOUZE Cycles

Présentation de la marque DOUZE CYCLES

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ATC DOUZE Cycles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOUZE CYCLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ATC DOUZE Cycles domicilié(e) 4 Route d'Agnicourt - 02340 - Clermont Les Fermes - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 559 368 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATC DOUZE Cycles, M. Thomas Coulbeaut domicilié(e) 4 Route d'Agnicourt - 02340 - Clermont Les Fermes - France.

La marque DOUZE CYCLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUZE CYCLES est expirée depuis le 15 octobre 2023.


ATC DOUZE Cycles, EURL - 4 Route d'Agnicourt - 02340 - Clermont Les Fermes - France - SIREN 753559368


ATC DOUZE Cycles, M. Thomas Coulbeaut - 4 Route d'Agnicourt - 02340 - Clermont Les Fermes - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Véhicules ; cycles.