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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATC CARACTERES
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ZONE D'EXPRESSION LIBRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZONE D'EXPRESSION LIBRE
ATC CARACTERES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3828357
Date de dépôt :
03/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2021
ZONE D\'EXPRESSION LIBRE de ATC CARACTERES

Présentation de la marque ZONE D'EXPRESSION LIBRE

Déposée par voie électronique le 3 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATC CARACTERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZONE D'EXPRESSION LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATC CARACTERES domicilié(e) 403 rue d'Athenes - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 864 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ZONE D'EXPRESSION LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZONE D'EXPRESSION LIBRE est expirée depuis le 3 mai 2021.

ATC CARACTERES a également déposé les autres marques suivantes : AUTORISE TOUTE CREATIVITE , ATC AUTORISE TOUTE CREATIVITE , ECO ATTITUDE WWW.ATC-GROUPE.COM


ATC CARACTERES, Société par Actions Simplifiée - 403 rue d'Athenes - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France - SIREN 381864222


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Publications électroniques téléchargeables. ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques. ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. ;

Imprimerie, sérigraphie, services de photogravure. ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).