Déposée par voie électronique le 26 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATBD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « cosme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-42 du 17 octobre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATBD domicilié(e) 27 Rue de la Chine - 75020 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 882 919 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATBD, M. Alexandre Tepper domicilié(e) 27 Rue de la Chine - 75020 - Paris - France.
La marque cosme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121049.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cosme est expirée depuis le 26 septembre 2024.
ATBD, SARL - 27 Rue de la Chine - 75020 - Paris - France - SIREN 803882919
ATBD, M. Alexandre Tepper - 27 Rue de la Chine - 75020 - Paris - France
Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Enregistrement sans modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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