Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mutines Collection
ATB, SAS

Numéro de dépôt :
4323916
Date de dépôt :
21/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2026
Mutines Collection de ATB

Présentation de la marque Mutines Collection

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mutines Collection » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATB domicilié(e) 451 Rue du Champ du Garet - 69400 - ARNAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 819 875 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATB, SAS, M. thomas barthelemy domicilié(e) 451 RUE du champ du garet - 69400 - ARNAS - France.

La marque Mutines Collection a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mutines Collection arrivera à expiration en date du 21 décembre 2026.

ATB a également déposé les autres marques suivantes : ELITEL , AT ALEXIS THOMAS , ATB , discoverfrance.com , Active Adventures , ELITEL l'ANNUAIRE CATALAN


ATB, SAS - 451 Rue du Champ du Garet - 69400 - ARNAS - France - SIREN 819875717


ATB, SAS, M. thomas barthelemy - 451 RUE du champ du garet - 69400 - ARNAS - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.