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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATB
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discoverfrance.com
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

discoverfrance.com
ATB, S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3922415
Date de dépôt :
24/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2022
discoverfrance.com de ATB

Présentation de la marque discoverfrance.com

Déposée le 24 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « discoverfrance.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATB domicilié(e) 1950 Avenue du Maréchal Juin - 30900 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 530 115 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocat DRAI, M. DRAI Stéphane domicilié(e) 106 Avenur du Maréchal de Saxe - 69003 - LYON - France.

La marque discoverfrance.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque discoverfrance.com est expirée depuis le 24 mai 2022.

ATB a également déposé les autres marques suivantes : ELITEL , AT ALEXIS THOMAS , ATB , Active Adventures , Mutines Collection , ELITEL l'ANNUAIRE CATALAN


ATB, S.A.R.L - 1950 Avenue du Maréchal Juin - 30900 - NIMES - France - SIREN 529530115


Cabinet d'avocat DRAI, M. DRAI Stéphane - 106 Avenur du Maréchal de Saxe - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ;

Organisation de voyages ; location de véhicules ; réservation de places de voyage ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs.