Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATB
ATB, EURL

Numéro de dépôt :
4226062
Date de dépôt :
16/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2025
ATB de ATB

Présentation de la marque ATB

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ATB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ATB domicilié(e) 93 rue Jean Jaurès - 03200 - VICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 018 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATB, M. Damien CAVELIER domicilié(e) 227 avenue Franklin ROOSEVELT - 69150 - DECINES - France.

La marque ATB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226062.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATB arrivera à expiration en date du 16 novembre 2025.

ATB a également déposé les autres marques suivantes : ELITEL , AT ALEXIS THOMAS , discoverfrance.com , Active Adventures , Mutines Collection , ELITEL l'ANNUAIRE CATALAN


ATB, EURL - 93 rue Jean Jaurès - 03200 - VICHY - France - SIREN 491018180


ATB, M. Damien CAVELIER - 227 avenue Franklin ROOSEVELT - 69150 - DECINES - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Services d'isolation (construction).