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Marques déposées par l'association loi 1901 ATB (Aide Technique Bénévole
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LES FRUITS DE LA SOLIDARITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FRUITS DE LA SOLIDARITE
ATB (Aide Technique Bénévole) - Association Loi 1901
S.A. Thomas LE PRINCE - SUR VENT

Numéro de dépôt :
3148706
Date de dépôt :
19/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2012
LES FRUITS DE LA SOLIDARITE de ATB (Aide Technique Bénévole

Présentation de la marque LES FRUITS DE LA SOLIDARITE

Déposée le 19 février 2002 par l'association loi 1901 ATB (Aide Technique Bénévole et la Société Anonyme (SA) Thomas LE PRINCE - SUR VENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES FRUITS DE LA SOLIDARITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Les déposants sont l'association loi 1901 ATB (Aide Technique Bénévole domicilié(e) Siège social : 5, Rue du Buet,74100 ANNEMASSE - 74100 - France et la Société Anonyme (SA) Thomas LE PRINCE - SUR VENT domicilié(e) 74150 VALLIERES - 74150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre KAKPO A.T.B. domicilié(e) 5, rue du Buet,74100 ANNEMASSE - 74100 - France.

La marque LES FRUITS DE LA SOLIDARITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FRUITS DE LA SOLIDARITE est expirée depuis le 19 février 2012.

ATB (Aide Technique Bénévole a également déposé les autres marques suivantes : ATB AIDE TECHNIQUE BENEVOLE PROMOTION DU COMMERCE EQUITABLE


ATB (Aide Technique Bénévole) - Association Loi 1901 - Siège social : 5, Rue du Buet,74100 ANNEMASSE - 74100 - France

S.A. Thomas LE PRINCE - SUR VENT - 74150 VALLIERES - 74150 - France


Pierre KAKPO A.T.B. - 5, rue du Buet,74100 ANNEMASSE - 74100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Pâtisseries et confiseries : confitures, glaces comestibles. Boissons de fruits et jus de fruits

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.