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Marques déposées par ATB – Aide Technique Bénévole
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ATB AIDE TECHNIQUE BENEVOLE PROMOTION DU COMMERCE EQUITABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATB AIDE TECHNIQUE BENEVOLE PROMOTION DU COMMERCE EQUITABLE
ATB – Aide Technique Bénévole

Numéro de dépôt :
3366875
Date de dépôt :
20/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2015
ATB AIDE TECHNIQUE BENEVOLE PROMOTION DU COMMERCE EQUITABLE de ATB – Aide Technique Bénévole

Présentation de la marque ATB AIDE TECHNIQUE BENEVOLE PROMOTION DU COMMERCE EQUITABLE

Déposée le 20 juin 2005 par ATB – Aide Technique Bénévole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATB AIDE TECHNIQUE BENEVOLE PROMOTION DU COMMERCE EQUITABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Le déposant est ATB – Aide Technique Bénévole domicilié(e) 5, Rue du Buet,74100 ANNEMASSE - 74100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre KAKPO ATB – Aide Technique Bénévole domicilié(e) 5, Rue du Buet,74100 ANNEMASSE - 74100 - France.

La marque ATB AIDE TECHNIQUE BENEVOLE PROMOTION DU COMMERCE EQUITABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366875.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATB AIDE TECHNIQUE BENEVOLE PROMOTION DU COMMERCE EQUITABLE est expirée depuis le 20 juin 2015.

ATB – Aide Technique Bénévole a également déposé les autres marques suivantes : LES FRUITS DE LA SOLIDARITE


ATB – Aide Technique Bénévole - 5, Rue du Buet,74100 ANNEMASSE - 74100 - France


M. Pierre KAKPO ATB – Aide Technique Bénévole - 5, Rue du Buet,74100 ANNEMASSE - 74100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-47

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

… ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;… Café, thé, cacao, sucre, riz, … boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. … ; boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.