Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATAYA
ATAYA

Numéro de dépôt :
4477780
Date de dépôt :
24/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/08/2028
ATAYA de ATAYA

Présentation de la marque ATAYA

Déposée par voie électronique le 24 août 2018 par ATAYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-37 du 14 septembre 2018.

Le déposant est ATAYA domicilié(e) 19 Rue Sommeiller - 74000 - ANNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats - C THONNELIER, Madame CATHERINE THONNELIER domicilié(e) 21 Bd Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX-LES-BAINS - France.

La marque ATAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4477780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATAYA arrivera à expiration en date du 24 août 2028.

ATAYA a également déposé les autres marques suivantes : ATAYA


ATAYA - 19 Rue Sommeiller - 74000 - ANNECY - France


Cabinet d'Avocats - C THONNELIER, Madame CATHERINE THONNELIER - 21 Bd Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX-LES-BAINS - France


Publication - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Thés ; café ; chocolat ; infusions (non médicinales) ; boissons à base de thé ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; préparations pour thés et pour tisanes non médicinales ; préparations faites de céréales ; pains ; pâtisseries ; confiseries ; glaces et sorbets alimentaires ; miel ; épices ; sandwiches ; pizzas ; crêpes ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;

Vente au détail, vente en magasin, vente par internet de thés, café, chocolat, infusions (non médicinales), préparations pour thés et pour tisanes non médicinales, boissons à base de thé, boissons à base de cacao, boissons à base de café préparations faites de céréales, pains, pâtisseries, confiseries, glaces et sorbets alimentaires, confitures, miel, épices, sandwiches, pizzas, crêpes, biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries ; vente au détail, vente en magasin, vente par internet de bières, eaux minérales (boissons), eaux gazeuses, boissons à base de fruits, jus de fruits, smoothies, lassis, sirops pour boissons, préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool ; vente au détail, vente en magasin, vente par internet de mugs (tasses), gourdes, gourdes à infusion, bouteilles, boites à thé, coffrets de thé, théières, filtres à thé, boules à thé ; publicité, marketing et services de promotion en rapport avec les bars à thé, gestion des affaires commerciales, diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir : tracts, prospectus, imprimés, échantillons ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services rendus par un franchiseur, à savoir : aide dans l'exploitation ou la direction de bars à thé, bars ou brasseries, mise à disposition de savoir-faire commercial et de marque. ; gestion de centrale d'achat ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Bar ; bar à thé ; restaurant ; brasserie ; café-restaurant ; salon de thé ; snack-bar ; restaurant de plats à emporter ; service de traiteur.