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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATAX
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ATAX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATAX
"ATAX" (SA)

Numéro de dépôt :
1648303
Date de dépôt :
01/03/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/2001

Présentation de la marque ATAX

Déposée le 1 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) ATAX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATAX domicilié(e) 30, Rue Orsel, 69600 OULLINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque ATAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATAX est expirée depuis le 1 mars 2001.

ATAX a également déposé les autres marques suivantes : ATAX


"ATAX" (SA) - 30, Rue Orsel, 69600 OULLINS - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Accessoires pour cycles, cyclomoteurs et motocyclettes