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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATAUCE
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volta
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

volta
ATAUCE, SARL

Numéro de dépôt :
3750385
Date de dépôt :
30/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2020
volta de ATAUCE

Présentation de la marque volta

Déposée le 30 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATAUCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « volta » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATAUCE domicilié(e) 6 & 8 Impasse Tournebride - 44115 - HAUTE GOULAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 555 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATAUCE domicilié(e) 6 & 8 Impasse Tournebride - 44115 - HAUTE GOULAINE - France.

La marque volta a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque volta est expirée depuis le 30 juin 2020.

ATAUCE a également déposé les autres marques suivantes : ATAUCE , IMEO


ATAUCE, SARL - 6 & 8 Impasse Tournebride - 44115 - HAUTE GOULAINE - France - SIREN 326555349


ATAUCE - 6 & 8 Impasse Tournebride - 44115 - HAUTE GOULAINE - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

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