Marque expirée - Marque en non vigueur

I-LINE
ATARI EUROPE SAS SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
98747482
Date de dépôt :
21/08/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/08/2018

Présentation de la marque I-LINE

Déposée le 21 août 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATARI EUROPESOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « I-LINE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATARI EUROPESOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE domicilié(e) 1 PLACE VERRAZZANO,69252 LYON CEDEX (dossier no 2381463) - 69252 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 033 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2381463) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque I-LINE est expirée depuis le 21 août 2018.

ATARI EUROPESOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE a également déposé les autres marques suivantes : INDEPENDENCE WAR , TIME GATE , IMAGINE INTERACTIVITY , ENCYCLOMEDIA , SOLAR CRUSADE , COLLECTOR'S SERIES , NO RESPECT , INFOKIDS


ATARI EUROPE SAS SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 1 PLACE VERRAZZANO,69252 LYON CEDEX (dossier no 2381463) - 69252 - France - SIREN 328033410


INLEX IP EXPERTISE - 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2381463) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-18

Inscription le 23 février 1999 - Changement d'adresse n°272623 - Publication au BOPI 1999-02-23

Inscription le 1 avril 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°389900 - Publication au BOPI 2004-04-01

Inscription le 23 février 1999 - Concession de licence n°272624 - Publication au BOPI 1999-02-23

Inscription le 17 juin 2002 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°348721 - Publication au BOPI 2002-06-17

Renouvellement sans limitation le 7 août 2008 n°2381463 - Publication au BOPI 2008-08-07

Publication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40

Logiciels de jeux d'ordinateurs ; consoles de jeux électroniques ; appareils de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; jeux automatiques à prépaiement. Jeux ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils de jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jeux vidéo ; jouets. Télécommunications par/et connexions à des réseaux informatiques, télématiques et électroniques ; transmissions de données, d'images et de son par terminaux d'ordinateurs ; communications par terminaux d'ordinateurs ; conseils et informations en matière d'informatique et de programmes d'ordinateurs diffusés par voie électronique et télématique ; services permettant les communications interactives et les transmissions de données, en temps réel, entre utilisateurs d'ordinateurs ou d'appareils de télévision connectés sur des réseaux électroniques de télécommunication ; diffusion de programmes de télévision. Services de divertissement et d'amusement ; services de divertissement par diffusion de jeux électroniques sur réseaux de télécommunications et de télévision ; Location de programmes de jeux d'ordinateurs ; services de divertissement d'éducation par l'intermédiaire de systèmes d'ordinateurs en ligne ; éditions de livres, revues et films ; édition de supports de programmes d'ordinateurs et de logiciels à caractère ludique, culturel et éducatif ; formation dans le domaine de l'informatique et de la télématique ; divertissements télévisés et cinématographiques ; production de films et de programmes audiovisuels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.