Marque expirée - Marque en non vigueur

V-RALLY
ATARI EUROPE SAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96620271
Date de dépôt :
04/04/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/04/2016

Présentation de la marque V-RALLY

Déposée le 4 avril 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATARI EUROPESociété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « V-RALLY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATARI EUROPESociété par Actions Simplifiée domicilié(e) 1, place Verrazzano,69009 LYON 09 (dossier no 2306461) - 69009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 033 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2306461) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque V-RALLY est expirée depuis le 4 avril 2016.

ATARI EUROPESociété par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : IRATA , WESTERN COMMANDOS , MON CHEVAL ET MOI , EUROSOFTWARE ,


ATARI EUROPE SAS Société par Actions Simplifiée - 1, place Verrazzano,69009 LYON 09 (dossier no 2306461) - 69009 - France - SIREN 328033410


INLEX CONSEIL - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2306461) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-02

Inscription le 9 juillet 1996 - Retrait partiel n°203722 - Publication au BOPI 1996-07-09

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2006 n°2306461 - Publication au BOPI 2006-01-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-45

Inscription le 1 avril 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°389900 - Publication au BOPI 2004-04-01

Inscription le 6 novembre 2003 - Gage constitué n°380954 - Publication au BOPI 2003-11-06

Inscription le 17 juin 2002 - Changement d'adresse n°348720 - Publication au BOPI 2002-06-17

Inscription le 12 décembre 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°465497 - Publication au BOPI 2007-12-12

Inscription le 12 juin 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Gageconstitué n°435450 - Publication au BOPI 2006-06-12

Inscription le 15 décembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°445469 - Publication au BOPI 2006-12-15

Inscription le 10 octobre 2006 - Gage constitué n°442125 - Publication au BOPI 2006-10-10

Inscription le 5 juin 2000 - Changement de dénomination n°301515 - Publication au BOPI 2000-06-05

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498371 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Inscription le 21 avril 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°498062 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-21

Inscription le 14 mars 2013 - Gage constitué n°597346 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-14

Inscription le 14 mars 2013 - Gage constitué n°597347 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-14

Inscription le 18 décembre 2014 - Gage radié n°639189 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-12-18

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs. ordinateurs, micro-ordinateurs, périphériques, appareils et instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données, tout support pour l'enregistrement et la reproduction des sons, images ou signaux Mémoires pour ordinateurs, modems, interfaces, bandes magnétiques, imprimantes, consoles de commandes, disques, fonds documentaires, appareils pour le traitement de l'information, supports pour l'information notamment optiques, magnétiques, machines arithmétiques, satellites, vidéodiques, disques optiques, disques numériques, appareils à laser, appareils à infra-rouge appareils à ultrason, claviers, appareils enregistreurs, appareils de reproduction, appareils émetteurs, appareils de transmission, appareils de réception, appareils d'enseignement audiovisuels, circuits imprimés, émetteurs de télécommunication, appareils à hautes fréquences, hologrammes, appareils d'intercommunication, logiciels, logiciels pour micro-ordinateurs; banques de données à savoir logiciels, appareils et instruments électroniques, tous appareils téléphoniques, écouteurs téléphoniques; écrans de visualisation microphones, appareils émetteurs de sons et d'images, appareils pour l'enregistrement des sons, films films pour l'enregistrement des sons, supports d'enregistrements sonores, enregistreurs à bandes magnétiques, appareils audiovisuels, appareils de radio et de télévision, appareils de télécommunication et péritélécommunication.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, à l'exception des pneus, chambres à air, pièces et matériel de réparation pour pneus et chambres à air.Papier, carton, affiches; aquarelles; cartes postales; cartes de souhaits; chromos, chromolithographies, décalcomanies; dessins; eaux-fortes (gravures); figurines en papier mâché; gravures; images objets d'art lithographiés; objets d'art gravés; planches (gravures) photogravures, pochoirs; portraits statuettes en papier mâché; tableaux (peintures) encadrés ou non; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies, papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes, films et feuilles; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Supports pour photographies, photogravures, photographies, aquarelles maquettes d'architecture, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, chansonniers, décors de théâtre, eaux-fortes, gravures, machines pour l'affranchissement, matériel de bureau, à l'exception des meubles, fournitures pour écrire, machines à écrire, marques pour livres, tables arithmétiques, coupes biologiques pour la microscopie (matériel d'enseignement), matériel d'enseignement sous forme de jeux, étuis de mathématique, instruments mathématique,sachets, enveloppes, pochettes, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, atlas, brochures, calendriers, dessins, journaux, livres, livrets, manuels, prospectus, publications, revues, reproductions graphiques, reproductions de documents.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport à l'exception de vêtements, chaussures et tapis; décorations pour arbre de Noël.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.Publicité et affaires, aides à la direction des affaires, consultations pour la direction des affaires, renseignements d'affaires, affichage publicitaire, location de panneaux d'affichage publicitaire, agences de publicité, courriers publicitaires, distributions d'échantillons publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, documentations publicitaires, mises à jour), reproduction de documents, publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, publicités, publicités radiophoniques, télévisées et télématiques, aide à la décoration de vitrines, informations statistiques, relations publiques, renseignements d'affaires, engagement de personnel bureaux de placement, consultation sur des questions de personnel, recherches de marchés, études de marchés, location de machines et appareils de bureaux, compilation de renseignements, travaux à façon sur ordinateurs, enregistrement et traitement de données, traitement de texte.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Télécommunications.Communication, agences d'informations, agences de presse.Communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télématiques ou par tous systèmes utilisant les voies de télécommunication émission et diffusion de programmes de radio ou de télévision, transmission de messages, transmission de dépêches, transmission de télégrammes, service télex, vidéographie interactive, services de mini et micro-serveurs, réseaux locaux, messagerie, messagerie électronique, transmission d'informations par centres serveurs.Diffusion, transmission, reproduction et enregistrement de sons ou d'images sur supports d'enregistrements magnétiques destinés au domaine et traitement de la télématique, traitement de l'information sur réseaux câblés, transmission d'informations contenues dans des banques de données.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Education et divertissement, organisation de concours en matière d'éducation et/ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, enseignement par correspondance, édition de textes, éducation, enseignement, instruction, formation, abonnement à des journaux, prêt de livres, publication de journaux, publication 'un magazine de presse, édition de livres, édition de journaux, édition de revues, publication de livres, location de poste de radio ou de télévision, services de formation à l'informatique et aux techniques de télécommunication production de films, spectacles, studios de cinéma, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de films, location d'enregistrements sonores, services d'impresario, services de loisirs, montage de programmes radiophoniques et de télévision.Publication de pages publicitaires.Etude, recherche et programmation pour ordinateurs, location d'ordinateurs, travaux à façon sur ordinateurs; étude, tous travaux d'étude, de réalisation et de mise en uvre dans le domaine de l'analyse de la programmation, de l'exploitation des ordinateurs.Conseil en matière de choix de jeux télématiques, de jeux vidéo, de jeux audiovisuels, de jeux d'enseignement, de jeux éducatifs, réalisation et location de système d'informatique, de communication.Services d'informations automatisées, consultation professionnelle sans rapport avec la conduite des affaires, organisaiton d'expositions, impression en offset, orientation professionnelle, établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, imprimerie, création d'images, de sons ou de mots.Location de temps d'accès à un centre serveur.Conception de jeux télématiques, de jeux vidéo, de jeux audiovisuels, de jeux éducatifs et réalisation de tels jeux.Etudes et conseils techniques en système d'information, de communication, d'informatique, de bureautique et de télématique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.