Déposée le 21 février 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATARI EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « OCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-09 du 10 avril 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATARI EUROPE domicilié(e) 1 Place Verrazzano - 69252 - LYON Cedex 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 033 410 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque OCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407505.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATARI EUROPE SAS, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE - 1 Place Verrazzano - 69252 - LYON Cedex 09 - France - SIREN 328033410
INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France
Inscription le 19 novembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°151713 - Publication au BOPI 1992-11-19
Renouvellement sans limitation le 15 février 2002 n°2215916 - Publication au BOPI 2002-02-15
Inscription le 15 février 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°341536 - Publication au BOPI 2002-02-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26
Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09
Inscription le 21 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512300 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21
Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2011 n°2487625 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-26
Jeux et jouets électriques ou électroniques adaptés pour être utilisés avec un appareil de télévision ou un récepteur visuel; vidéo-jeux programmés.Jouets, jeux (à l'exception des cartes à jouer)
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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