Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ATARAXIA Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3453602
Date de dépôt :
28/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2016
Marque en couleurs, figurative de ATARAXIA Association loi de 1901

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 septembre 2006 par ATARAXIA Association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est ATARAXIA Association loi de 1901 domicilié(e) 21 Allée Claude Debussy,78190 TRAPPES - 78190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David GEROHE domicilié(e) 21 Allée Claude Debussy,78190 TRAPPES - 78190 - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 septembre 2016.

ATARAXIA Association loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : ALETHEIA


ATARAXIA Association loi de 1901 - 21 Allée Claude Debussy,78190 TRAPPES - 78190 - France


David GEROHE - 21 Allée Claude Debussy,78190 TRAPPES - 78190 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;