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Marques déposées par la société ATAR
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PATAFIOLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PATAFIOLE
ATAR, Société Civile

Numéro de dépôt :
1646702
Date de dépôt :
20/02/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/02/2021

Présentation de la marque PATAFIOLE

Déposée le 20 février 1991 par la société ATAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PATAFIOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ATAR domicilié(e) 41 rue du capitaine Guynemer - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 668 626 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDUCIAL, Rosalin Mayollet domicilié(e) 38 rue Sergent Michel Berthet - 69258 - LYON Cedex 09 - France.

La marque PATAFIOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PATAFIOLE est expirée depuis le 20 février 2021.


ATAR, Société Civile - 41 rue du capitaine Guynemer - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 412668626


FIDUCIAL, Rosalin Mayollet - 38 rue Sergent Michel Berthet - 69258 - LYON Cedex 09 - France


Renouvellement sans limitation le 16 février 2001 n°2192934 - Publication au BOPI 2001-02-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Inscription le 7 novembre 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°421631 - Publication au BOPI 2005-11-07

Inscription le 18 mai 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°499084 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-05-18

Inscription le 2 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509188 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02

Renouvellement sans limitation le 2 mars 2011 n°2464643 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-02

Inscription le 25 mai 2018 - Changement de nom, de dénomination n°724551 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-25

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