Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATAO® AUDIO SYSTEM le son est en vous
ATAO FRANCE S.A.S.

Numéro de dépôt :
3282074
Date de dépôt :
25/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
25/03/2014
ATAO® AUDIO SYSTEM le son est en vous de ATAO FRANCE

Présentation de la marque ATAO® AUDIO SYSTEM le son est en vous

Déposée le 25 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATAO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « ATAO® AUDIO SYSTEM le son est en vous » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATAO FRANCE domicilié(e) 41 RUE DE LA BARRE, BP 152,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 386 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATAO FRANCE domicilié(e) 41 RUE DE LA BARRE, BP 152,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France.

La marque ATAO® AUDIO SYSTEM le son est en vous a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282074.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATAO® AUDIO SYSTEM le son est en vous est expirée depuis le 25 mars 2014.

ATAO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ATAO AUDIO SYSTEM


ATAO FRANCE S.A.S. - 41 RUE DE LA BARRE, BP 152,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France - SIREN 445386295


ATAO FRANCE - 41 RUE DE LA BARRE, BP 152,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France


Inscription le 4 janvier 2005 - Rejet partiel n°405209 - Publication au BOPI 2005-01-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Diffusion de matériel publicitaire (tracts – imprimés). Prothèses auditives – mobilier spécial à usage médical. Activités culturelles. Production de film – spectacles à sonoriser. Télécommunications – services de radiophonie mobile – émissions radiophoniques et télévisées. Instruments de musique – instruments de musique électroniques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.