Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUMERO 9
ATANGANA JOSEPH EFFA

Numéro de dépôt :
3057288
Date de dépôt :
11/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/2010

Présentation de la marque NUMERO 9

Déposée le 11 octobre 2000 par ATANGANA JOSEPH EFFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NUMERO 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est ATANGANA JOSEPH EFFA, domicilié(e) 8 AVENUE DE CHOISY, 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOSPEH ATANGANA - France.

La marque NUMERO 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3057288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUMERO 9 est expirée depuis le 11 octobre 2010.

ATANGANA JOSEPH EFFA a également déposé les autres marques suivantes : ACTARUS , EFFA , NUMERO 25 , ONE WORLD , STRIP CLIP SHOW , 2LI


ATANGANA JOSEPH EFFA - 8 AVENUE DE CHOISY, 75013 PARIS - France


JOSPEH ATANGANA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-18

Inscription le 19 février 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°365638 - Publication au BOPI 2003-02-19

Inscription le 9 avril 2001 - Rejet partiel n°320257 - Publication au BOPI 2001-04-09

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

Services rendus par un groupe de musique comprenant des auteurs-compositeurs-interprètes. Enregistrements phonographiques (albums, compilations, simple, 2 titres), organisation de concerts. Clips vidéo. Films cinématographiques. Disques, disques compacts, vinyl disques versatile vidéo, minidisques, bandes, cassettes. Magnétophones analogiques et numériques. T-Shirts, sweat-shirts, pantalons, chaussettes, chaussures, pulls, chemises, caleçons, blousons, manteaux, gants, chapeaux (dont bobs, casquettes), ceintures, écharpes, foulards, soutien-gorges, culottes, collants, bas.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.