Déposée le 5 septembre 2000 par ATANGANA JOSEPH EFFA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ACTARUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-43 du 27 octobre 2000.
Le déposant est ATANGANA JOSEPH EFFA, domicilié(e) 8 AVENUE DE CHOISY, 75013 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOSPEH ATANGANA - France.
La marque ACTARUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052061.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATANGANA JOSEPH EFFA - 8 AVENUE DE CHOISY, 75013 PARIS - France
JOSPEH ATANGANA - France
Inscription le 10 juillet 2001 - Rejet partiel n°326673 - Publication au BOPI 2001-07-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15
Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43
Services rendus par un groupe de musique comprenant des auteurs-compositeurs-interprètes. Enregistrements phonographiques (albums, compilations, simples, 2 titres) Concerts (organisation de) Clips vidéo. Films cinématographiques, disques compacts, vinyl, disque vidéo, mini disques, bandes, cassettes Magnétophones analogiques et numériques T-Shirts, sweat-shirts, pantalons, chaussettes, chaussures, pulls, chemises, caleçons, blousons, manteaux, gants, chapeaux (dont bobs, casquettes), ceintures, écharpes, foulards, soutien-gorges, culottes, collants, bas.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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