Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATIONAL MODULE SYSTEMS
Monsieur Atanas SALABASCHEV

Numéro de dépôt :
1358725
Date de dépôt :
12/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/1996

Présentation de la marque NATIONAL MODULE SYSTEMS

Déposée le 12 juin 1986 par monsieur Atanas SALABASCHEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NATIONAL MODULE SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Atanas SALABASCHEV domicilié(e) 4, place du Trocadéro, PARIS 16ème. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François LERNER - France.

La marque NATIONAL MODULE SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATIONAL MODULE SYSTEMS est expirée depuis le 12 juin 1996.

Atanas SALABASCHEV a également déposé les autres marques suivantes : LASA , NMS


Monsieur Atanas SALABASCHEV - 4, place du Trocadéro, PARIS 16ème. - France


François LERNER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

Composants électroniques, ensembles et sous-ensembles comprenant de tels composants compris dans la classe 9.