NATIONAL MODULE SYSTEMS
Présentation de la marque NATIONAL MODULE SYSTEMS
Déposée le 12 juin 1986 par monsieur Atanas SALABASCHEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NATIONAL MODULE SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NATIONAL MODULE SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358725.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATIONAL MODULE SYSTEMS est expirée depuis le 12 juin 1996.
Atanas SALABASCHEV a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47