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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATAM UNIFORMES
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ATAM
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ATAM
ATAM UNIFORMES, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3274602
Date de dépôt :
12/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ATAM de ATAM UNIFORMES

Présentation de la marque ATAM

Déposée le 12 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATAM UNIFORMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATAM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATAM UNIFORMES domicilié(e) 1 RUE DU COMMERCE,26000 VALENCE - 26000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 105 162 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATAM UNIFORMES domicilié(e) 1 RUE DU COMMERCE,26000 VALENCE - 26000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ATAM UNIFORMES a également déposé les autres marques suivantes : ATAM UNIFORMES


ATAM UNIFORMES, S.A.R.L. - 1 RUE DU COMMERCE,26000 VALENCE - 26000 - France - SIREN 381105162


ATAM UNIFORMES - 1 RUE DU COMMERCE,26000 VALENCE - 26000 - France


Inscription le 22 novembre 2004 - Rejet total n°402930 - Publication au BOPI 2004-11-22

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Tissus à usage textile ; tissus élastiques. Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous vêtements. Uniformes administratifs.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.