Marque expirée - Marque en non vigueur

DIVAN DU MONDE
ATALOU SAS

Numéro de dépôt :
97699033
Date de dépôt :
13/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2017

Présentation de la marque DIVAN DU MONDE

Déposée le 13 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATALOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIVAN DU MONDE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATALOU domicilié(e) 75 RUE DES MARTYRS,75018 PARIS (dossier no 2368932) - 75018 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 528 851 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me DE LAPORTALIERE domicilié(e) 62 RUE DE LA BOETIE,75008 PARIS (dossier no 2368932) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIVAN DU MONDE est expirée depuis le 13 octobre 2017.

ATALOU a également déposé les autres marques suivantes : NUIT TZIGANE ALL STARS , DIVAN DU MONDE , MADAME ARTHUR , FRENCH COLLECTION , CINE CLUBBING , MADAME ARTHUR , Pigalle Rock , CINE PARTY , BéO FESTIVAL , MADAME ARTHUR


ATALOU SAS - 75 RUE DES MARTYRS,75018 PARIS (dossier no 2368932) - 75018 - France - SIREN 448528851


Me DE LAPORTALIERE - 62 RUE DE LA BOETIE,75008 PARIS (dossier no 2368932) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29

Renouvellement sans limitation le 2 avril 2008 n°2368932 - Publication au BOPI 2008-04-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-14

Inscription le 13 octobre 2008 - Concession de licence n°482604 - Publication au BOPI 2008-10-13

Inscription le 3 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371572 - Publication au BOPI 2003-06-03

Inscription le 16 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371931 - Publication au BOPI 2003-06-16

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Parfumerie, huiles essentielles Bougies Produits de l'imprimerie papier, carton, papeterie Adhésifs - photographies pour la papeterie ou le ménage. Matériel pour les artistes - Pinceaux - Cartes à jouer - Meubles - glaces - cadres en bois, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Vêtements, chaussures, chapellerie. Publicité - Distribution de prospectus - Service d'abonnement de journaux, pour des tiers. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Agence de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Réservation de places de voyages Editions de livres, reuves; production de spectalces, de films; agences pour artistes - Location de films, d'enregistrements phonographiques - d'appareils de projection de cinéma - et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo - Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissements. Organisation et conduite de colloques - Conférences, congrès - Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Restauration (alimentation) Soins d'hygiène et de beauté. Programmation pourordinateur. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Gestion de lieux d'expositions

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.