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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATALANTECP 701
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Cheval d'Aventure Anne Mariage
Marque expirée - Marque en non vigueur

Cheval d'Aventure Anne Mariage
ATALANTE SAS CP 701

Numéro de dépôt :
3481864
Date de dépôt :
12/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2017
Cheval d\'Aventure Anne Mariage de ATALANTECP 701

Présentation de la marque Cheval d'Aventure Anne Mariage

Déposée le 12 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATALANTECP 701 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cheval d'Aventure Anne Mariage »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATALANTECP 701 domicilié(e) 36 QUAI ARLOING,69256 LYON CEDEX 09 - 69256 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 765 484 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATALANTE CP 701 domicilié(e) 36 QUAI ARLOING,69256 LYON CEDEX 09 - 69256 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35 39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cheval d'Aventure Anne Mariage est expirée depuis le 12 février 2017.

ATALANTECP 701 a également déposé les autres marques suivantes : TRAIN & TREK


ATALANTE SAS CP 701 - 36 QUAI ARLOING,69256 LYON CEDEX 09 - 69256 - France - SIREN 334765484


ATALANTE CP 701 - 36 QUAI ARLOING,69256 LYON CEDEX 09 - 69256 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Inscription le 9 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511661 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-09

Inscription le 4 janvier 2010 - Concession de licence n°512996 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-04

Inscription le 16 août 2010 - Concession de licence n°529511 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Inscription le 16 août 2010 - Résiliation de licence n°529512 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Inscription le 5 juillet 2011 - Changement de dénomination n°552469 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-05

Inscription le 27 juin 2012 - Résiliation de licence n°578488 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-27

Inscription le 27 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°578489 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-27

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.