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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Atalan
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ACCEDE ACCESSIBILITE DES DOCUMENTS NUMERIQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCEDE ACCESSIBILITE DES DOCUMENTS NUMERIQUES
Atalan, SARL

Numéro de dépôt :
3745207
Date de dépôt :
09/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2020
ACCEDE ACCESSIBILITE DES DOCUMENTS NUMERIQUES de Atalan

Présentation de la marque ACCEDE ACCESSIBILITE DES DOCUMENTS NUMERIQUES

Déposée le 9 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Atalan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCEDE ACCESSIBILITE DES DOCUMENTS NUMERIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Atalan domicilié(e) 9 rue de Barbantalle - 78570 - ANDRESY - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 074 936 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Atalan domicilié(e) 9 rue de Barbantalle - 78570 - ANDRESY - France.

La marque ACCEDE ACCESSIBILITE DES DOCUMENTS NUMERIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745207.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCEDE ACCESSIBILITE DES DOCUMENTS NUMERIQUES est expirée depuis le 9 juin 2020.


Atalan, SARL - 9 rue de Barbantalle - 78570 - ANDRESY - France - SIREN 442074936


Atalan - 9 rue de Barbantalle - 78570 - ANDRESY - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, traitement de texte numérique. ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications par terminaux d'ordinateurs, fourniture d'accès à des bases de données, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Formation à savoir sensibilisation à l'accessibilité numérique des données, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès concernant l'accessibilité des données numériques.

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur, conception de systèmes informatiques, consultation en matière de logiciels.