Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TELEMATAL
Numéro de dépôt :
1594855
Date de dépôt :
30/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2000
Présentation de la marque TELEMATAL
Déposée le 30 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) ATAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TELEMATAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TELEMATAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TELEMATAL est expirée depuis le 30 mai 2000.
ATAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46