Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STYLUS
ATAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96616017
Date de dépôt :
15/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2006

Présentation de la marque STYLUS

Déposée le 15 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) ATAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STYLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-16 du 19 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATAL domicilié(e) 7 rue Mariotte, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 000 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque STYLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ATAL a également déposé les autres marques suivantes : TELEMATAL , SOLEIL , AREA , ATAL , ATAL V.O. , ATAL , PORTIQUE , COMBINO , MELODY , ONYX


ATAL (Société Anonyme) - 7 rue Mariotte, 75017 PARIS - France - SIREN 562000067


CABINET BOETTCHER - France


Inscription le 5 août 1996 - Retrait partiel n°204577 - Publication au BOPI 1996-08-05

Inscription le 14 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262041 - Publication au BOPI 1998-09-14

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

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