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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATAL
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ONYX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ONYX
ATAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94532063
Date de dépôt :
05/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2014

Présentation de la marque ONYX

Déposée le 5 août 1994 par la Société Anonyme (SA) ATAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONYX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATAL domicilié(e) 24 rue Baron,75017 PARIS (dossier no 2270050) - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 182 374 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2270050) - 75008 - France.

La marque ONYX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ONYX est expirée depuis le 5 août 2014.

ATAL a également déposé les autres marques suivantes : TELEMATAL , SOLEIL , AREA , ATAL , ATAL V.O. , ATAL , PORTIQUE , COMBINO , MELODY , ATAL AIR SYSTEM


ATAL Société Anonyme - 24 rue Baron,75017 PARIS (dossier no 2270050) - 75017 - France - SIREN 418182374


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2270050) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-35

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2004 n°2270050 - Publication au BOPI 2004-07-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02

Inscription le 19 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341412 - Publication au BOPI 2002-02-19

Inscription le 26 juillet 2004 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°396477 - Publication au BOPI 2004-07-26

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

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