Déposée le 3 février 1992 par la Société Anonyme (SA) ATAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OASIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-06 du 20 mars 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATAL domicilié(e) 58 rue de Manoise,02000 LAON (dossier no 2214625) - 02000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 182 085 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2214625) - 75008 - France.
La marque OASIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATAL SA Société Anonyme - 58 rue de Manoise,02000 LAON (dossier no 2214625) - 02000 - France - SIREN 418182085
CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2214625) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-12
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2002 n°2214625 - Publication au BOPI 2002-01-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-45
Inscription le 19 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341412 - Publication au BOPI 2002-02-19
Inscription le 8 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°461958 - Publication au BOPI 2007-10-08
Inscription le 8 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°461954 - Publication au BOPI 2007-10-08
Inscription le 8 octobre 2007 - Changement d'adresse n°461953 - Publication au BOPI 2007-10-08
Inscription le 8 octobre 2007 - Changement de dénomination n°461955 - Publication au BOPI 2007-10-08
Inscription le 8 octobre 2007 - Changement d'adresse n°461956 - Publication au BOPI 2007-10-08
Inscription le 8 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°461957 - Publication au BOPI 2007-10-08
Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06
Inscription le 9 août 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°528939 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes. pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne,os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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