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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATAL
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ELITEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELITEA
ATAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94549539
Date de dépôt :
16/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2004

Présentation de la marque ELITEA

Déposée le 16 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) ATAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELITEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATAL domicilié(e) 7 rue Mariotte, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 000 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque ELITEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELITEA est expirée depuis le 16 décembre 2004.

ATAL a également déposé les autres marques suivantes : TELEMATAL , SOLEIL , AREA , ATAL , ATAL V.O. , ATAL , PORTIQUE , COMBINO , MELODY , ONYX


ATAL (Société Anonyme) - 7 rue Mariotte, 75017 PARIS - France - SIREN 562000067


CABINET BOETTCHER - France


Inscription le 19 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341412 - Publication au BOPI 2002-02-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-21

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Meubles; bureaux (meubles); sièges