Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLEMAGNE
ATAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1597915
Date de dépôt :
19/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2000

Présentation de la marque CHARLEMAGNE

Déposée le 19 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) ATAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLEMAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATAL domicilié(e) 7 rue Mariotte, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque CHARLEMAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLEMAGNE est expirée depuis le 19 juin 2000.

ATAL a également déposé les autres marques suivantes : TELEMATAL , SOLEIL , AREA , ATAL , ATAL V.O. , ATAL , PORTIQUE , COMBINO , MELODY , ONYX


ATAL (Société Anonyme) - 7 rue Mariotte, 75017 PARIS - France


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

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