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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATAL
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ATAL V.O.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATAL V.O.
ATAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95555876
Date de dépôt :
31/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2005

Présentation de la marque ATAL V.O.

Déposée le 31 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) ATAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATAL V.O. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATAL domicilié(e) 7 rue Mariotte, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 000 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque ATAL V.O. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATAL V.O. est expirée depuis le 31 janvier 2005.

ATAL a également déposé les autres marques suivantes : TELEMATAL , SOLEIL , AREA , ATAL , ATAL , PORTIQUE , COMBINO , MELODY , ONYX , ATAL AIR SYSTEM


ATAL (Société Anonyme) - 7 rue Mariotte, 75017 PARIS - France - SIREN 562000067


CABINET BOETTCHER - France


Inscription le 19 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341412 - Publication au BOPI 2002-02-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-27

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles); matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.