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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATAL
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ATAL ARCHIV'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATAL ARCHIV'
ATAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95567153
Date de dépôt :
11/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2005

Présentation de la marque ATAL ARCHIV'

Déposée le 11 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) ATAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATAL ARCHIV' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATAL domicilié(e) 7 rue Mariotte, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 000 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque ATAL ARCHIV' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATAL ARCHIV' est expirée depuis le 11 avril 2005.

ATAL a également déposé les autres marques suivantes : TELEMATAL , SOLEIL , AREA , ATAL , ATAL V.O. , ATAL , PORTIQUE , COMBINO , MELODY , ONYX


ATAL (Société Anonyme) - 7 rue Mariotte, 75017 PARIS - France - SIREN 562000067


CABINET BOETTCHER - France


Inscription le 19 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341412 - Publication au BOPI 2002-02-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques