Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATAL
/
ATAL AIR SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATAL AIR SYSTEM
ATAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94515302
Date de dépôt :
13/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2004

Présentation de la marque ATAL AIR SYSTEM

Déposée le 13 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) ATAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATAL AIR SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATAL domicilié(e) 7 rue Mariotte, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 000 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque ATAL AIR SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATAL AIR SYSTEM est expirée depuis le 13 avril 2004.

ATAL a également déposé les autres marques suivantes : TELEMATAL , SOLEIL , AREA , ATAL , ATAL V.O. , ATAL , PORTIQUE , COMBINO , MELODY , ONYX


ATAL (Société Anonyme) - 7 rue Mariotte, 75017 PARIS - France - SIREN 562000067


CABINET BOETTCHER - France


Inscription le 19 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341412 - Publication au BOPI 2002-02-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Meubles et sièges