Marque renouvelée - Marque en non vigueur
ATAL
Numéro de dépôt :
1413667
Date de dépôt :
11/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/1997
Présentation de la marque ATAL
Déposée le 11 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) ATAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ATAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATAL est expirée depuis le 11 mai 1997.
ATAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48