Marque renouvelée - Marque en non vigueur
ATAL
Numéro de dépôt :
1009444
Date de dépôt :
13/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ATAL
Déposée le 13 mai 1977 par ATAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ATAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ATAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009444.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ATAL est expirée depuis le 13 mai 1987.
ATAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-016